Si votre chantier prend du retard, avant d'entamer toutes démarches administratives qui peuvent s'avérer assez longues et coûteuses (surtout en temps), préférez une négociation à l'amiable. La plupart des artisans ou constructeurs sont de bonne foi et les aléas climatiques ou autres sont, pour le plus souvent, indépendants de leur volonté. Soyez fermes et conciliants à la fois !
Pourtant, d'une manière générale, tous retards de construction entraînent des pénalités de retard. Mais à vouloir être trop strict sur les délais, on peut perdre au niveau de la qualité d'exécution des travaux entrepris !
Vos devis (qui ont valeur de contrat une fois signés) devront être effectués par tous les intervenants : maçon, charpentier, plâtrier-peintre, menuisier, carreleur, etc.... Certains éléments sont obligatoires (cf " le devis "), d'autres points peuvent être, quant à eux, ajoutés.
Voici les éléments les plus importants :
Vous avez la possibilité de vous rétracter avant le 7ème jour, en envoyant une lettre avec accusé de réception !
Si vous constatez un retard exagéré et que la négociation à l'amiable n'est plus envisageable, la loi vous garantit l'achèvement des travaux.
Vous devez, tout d'abord, signifier au constructeur, ou à l'artisan, qu'il est redevable des indemnités journalières prévues dans le contrat initial.
Par la suite, il faut prévenir l'établissement garant (ses coordonnées figurent sur le contrat), au cas où le chantier n'est pas rendu en temps et en heure. Ce dernier convoquera un huissier.
Cet organisme a pour but d'avertir l'artisan ou constructeur des démarches effectuées par le propriétaire et de veiller au versement des indemnités.
Si, après ces démarches, le constructeur ou artisan ne réagit pas, l'organisme financier garant désignera une autre entreprise pour terminer les travaux.
L'article L 231-6 du code de la construction et de l'habitation garantit la date de livraison du chantier ainsi que le versement des indemnités de retard.
Là on se heurte à un problème philosophique, et il y aura toujours ceux qui estimeront avoir un rôle à jouer dans la limitation de leur impact carbone et ceux qui ne se sentent pas concernés, entre les intégristes et les réfractaires une voie semble pourtant se dessiner, l'innovation, les labels et certaines normes qui même si elles ont des aspects pervers, vont quand même dans le sens de l'histoire.
Il faudra être prudent cependant et ne pas suivre les sirènes des nouveaux commerçants opportunistes qui sentant le vent tourner, vous vantent des produits bio qui sont surtout et avant tout, des produits chers avec une marge multipliée par trois pour eux (sans grande lisibilité sur la vraie composition). Autre écueil, certains très bons matériaux demandent un apprentissage, voir des recherches fastidieuses afin d'être correctement mis en œuvre !
Attention aussi, aux vraies fausses bonnes idées comme par exemple les agro-carburants qui affament déjà des populations entières. Mais sur ce domaine des matériaux écologiques il existe chez Eyrolles par exemple de très bons ouvrages complets que je vous recommande.